Résultats de recherche pour : *


648x415_emmanuel-macron-parlement-europeen-9-mai

Législatives 2022 : Congé paternité, « travailleurs Uber »… La France s’est-elle opposée à une extension de certains droits, comme l’affirme François Ruffin ?

François Ruffin a avancé que « la France » et « Emmanuel Macron » se sont opposé à certains textes de la Commission européenne proposant de consolider le congé paternité ou le statut des « travailleurs Uber » [+]

Publié le jeudi 12 mai 2022 à 15:55 - Source : Fake off - 20 Minutes

coq-600x400.png

Bruits d’animaux et plaintes : le maire d’Emberménil interdit d’avoir plus d’un coq, une oie, une pintade et deux chiens

Un maire ne peut pas résoudre un problème de bruit excessif par une mesure de police tout aussi excessive : avant de porter atteinte au droit de propriété, et notamment de posséder le nombre d’animaux qu’on veut, le maire aurait dû tenter des mesures moins sévères pour réduire le bruit. [+]

Publié le vendredi 06 octobre 2023 à 11:04 - Source : Les Surligneurs

Résultats 1 - 2 sur 2 Page 1

Flux RSS pour la recherche sur le terme [*]

Tags :
Créé par Admin le 26/11/2021 13:25